Conditions générales de vente,

October 4th, 2017

Conditions générales de vente
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Conditions générales de ventes

Les présentes conditions de vente sont conclues entre toute personne passant commande aupres de Pontio Metal Dreams

Pontio Metal Dreams

32 avenue Roger Salengro 69100 Villeurbanne

No Siret: 88253647700012

1-PRINCIPES
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d'achat sauf dérogation préalable et expresse de notre part ;

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des conditions générales de vente ci-après et aux dispositions de nos tarifs. Toutes les ventes conclues par Pontio Metal Dreams sont soumises à la loi française.

Le client déclare avoir la capacité juridique ou s'il est mineur avoir l'autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment et sans préavis par Pontio Metal Dreams.

2- COMMANDES
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande et l'enregistrement de son compte engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il serait de livrer le produit.

Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement du prix par l'acheteur.

Après expédition , toute modification ou résiliation de la commande par l'acheteur ne peut être prise en considération et le prix versé ne sera pas restitué.

3- LIVRAISON
Les délais de livraison ne seront donnés qu'à titre indicatif.

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de retard de livraison ou d'impossibilité de livrer, imputables à la force majeure (grève , catastrophe naturelle, et tout évènement échappant à notre contrôle). Les envois sont effectués par lettre max ou Colissimo. Il est stipulé expressément que le transfert de propriété de la marchandise commandée devient effectif dès son expédition. L'acheteur accepte en conséquence d'en accepter tous les risques, notamment ceux afférents au transport.

4- RECLAMATIONS
A réception de la marchandise livrée, l'acheteur est tenu d'en vérifier l'état et la conformité à sa commande. Toutes réserves éventuelles sur l'état de cette marchandise ou sa non-conformité doivent être émises à peine d'irrecevabilité à la réception.

5- RETOURS
Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord formel avec le vendeur.

Toute reprise acceptée par le vendeur, permettra à l'acheteur d'obtenir le remplacement gratuit ou le remboursement bancaire à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts. Le produit devra être retourné au vendeur dans son emballage d'origine et à ses frais, sous 7 jours à l'adresse suivante le cachet de la poste faisant foi : Pontio Metal Dreams 32 Avenue Roger Salengro 69100 Villeurbanne.

6- PAIEMENT
Le paiement s'effectue par Virement Bancaire.

7- PRIX
Les produits sont vendus au prix affiché au moment de la prise de commande. Nos tarifs sont TTC. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euros uniquement.

8- RESPONSABILITE DU CLIENT
Nous déclinons toute responsabilité pour tout incident ou dommage provoqué par les produits que nous commercialisons après modification ou manipulation par des tiers.

9- LITIGES
Toute contestation qui naitrait à l'occasion d'une vente, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs serait de la compétence exclusive des juridictions judiciaires.

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​Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés
Étant donnée la nature de ces articles, à moins qu'ils n'arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux pas accepter les retours pour :

Commandes sur mesure ou personnalisées

Conditions des retours

Les frais de port de retour sont à la charge de l'acheteur.
Si l'article retourné ne se trouve pas dans l'état d'origine, toute perte de valeur est à la charge de l'acheteur.

Règlement concernant la confidentialité

Je n'utiliserai vos adresses de livraison et de facturation, ainsi que vos coordonnées uniquement :
Pour communiquer avec vous au sujet de votre commande
Pour traiter votre commande
Pour des raisons légales (comme le paiement des taxes)